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General Mills n'est aucunement responsable du contenu d'autres sites que vous pouvez trouver ou accéder à en utilisant les produits ou les services de General Mills. Le matériel offert sur, ou par le biais d'autres sites Web, peut être protégé par les lois sur les droits d'auteur et sur la propriété intellectuelle des États-Unis et/ou d'autres pays, le cas échéant. Les conditions d'utilisation de ces sites Web, et non cet Accord, régissent votre utilisation de ce matériel.

La politique de General Mills lui permet, dans les circonstances appropriées et à sa discrétion, de désactiver et/ou résilier les comptes d'utilisateurs pouvant enfreindre, ou enfreindre à répétition, les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de General Mills et/ou d'autres parties.

Contenu soumis par les utilisateurs

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General Mills ne revendique pas la propriété des Soumissions d'utilisateurs. Toutefois, en effectuant une Soumission d'utilisateur sur le site, vous comprenez et acceptez que vous donnez à General Mills, une licence libre de redevances, irrévocable, non exclusive et cessible pour utiliser, reproduire, publier, distribuer, représenter, afficher et développer des œuvres de création dérivées à partir de telles Soumissions d'utilisateur, en tout ou en partie, sous n'importe quelle forme (y compris à des fins promotionnelles ou de marketing).

Vous comprenez et acceptez que vous êtes entièrement responsable du contenu que vous publiez. Vous ne pouvez pas publier de Soumissions d'utilisateurs qui violent des lois, ou qui peuvent être jugées comme étant choquantes ou inappropriées. Plus particulièrement, vous ne pouvez pas soumettre, ajouter, transmettre, publier ou fournir du contenu au, sur, ou par l'entremise du site Web qui :

    • viole les droits d'auteur, de marque de commerce, de brevet ou d'autre propriété intellectuelle d'une tierce partie;
    • est faux, trompeur, diffamatoire, obscène, abusif, haineux ou sexuellement explicite;
    • viole le droit à la vie privée ou à la publicité d'un tiers;
    • dénigre d'autres personnes en raison de leur sexe, leur race, leur classe sociale, leurs origines ethniques ou nationales, leur religion, leurs préférences sexuelles, leur handicap, ou d'autres traits distinctifs;
    • contient des épithètes ou d'autres mots ou matériels conçus pour intimider ou inciter à la violence;
    • viole toutes les lois locales, de l'État, nationales ou internationales applicables;
    • que General Mills juge de bonne foi comme étant choquant ou inapproprié.

Vous comprenez et acceptez que vous pouvez publier uniquement des Soumissions d'utilisateur dont vous êtes le propriétaire, ou que vous avez le droit de publier. De plus, vous devez obtenir toutes les permissions nécessaires des personnes identifiées dans, ou faisant partie de, votre Soumission d'utilisateur (y compris celles présentes dans des photographies), et, en ce qui concerne les mineurs, la permission de leurs parents ou tuteurs, le cas échéant.

Vous comprenez et acceptez que General Mills peut, mais n'est pas obligée de, faire le suivi, évaluer, supprimer, rejeter ou réviser en tout temps, sans préavis et à sa seule discrétion, les Soumissions d'utilisateurs qui enfreignent cet Accord, sont choquantes, ou pour toute autre raison.

Avis en cas de violation de propriété intellectuelle et Agent d'avis

General Mills respecte la propriété intellectuelle des autres, et nous demandons à nos utilisateurs d'en faire tout autant. Si vous croyez que votre travail a été copié d'une manière qui constitue une violation des droits d'auteur, veuillez fournir les renseignements suivants à l'Agent des droits d'auteur de General Mills :

a. une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de droits d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle;

b. une description de l’œuvre couverte par des droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle qui ont été violés;

c. une description de l'endroit où se trouve le matériel en ligne qui viole les droits d'auteurs, avec suffisamment de détails pour que nous puissions le trouver;

d. votre adresse, numéro de téléphone et adresse de courriel;

e. une déclaration de votre part où vous affirmez, de bonne foi, que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le propriétaire des droits d'auteur et de propriété intellectuelle, son agent, ou par la loi;

f. une déclaration de votre part, sous peine de parjure, que les renseignements de votre avis ci-dessus sont exacts et que vous êtes le propriétaire des droits d'auteur ou de propriété intellectuelle, ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire de ces droits.

Vous pouvez joindre l'Agent des avis de réclamation relatifs aux violations des droits d'auteur ou de propriété intellectuelle pour General Mills de la manière suivante :

Par la poste 
Agent des droits d'auteur
a/s General Mills, Inc.
Number One General Mills Blvd
Minneapolis, MN 55426 États-Unis

Par téléphone
(800) 248-7310

Par télécopieur
(763) 764-2268

Autres restrictions

Vous acceptez aussi de ne pas :

    • recueillir de quelque manière que ce soit des renseignements au sujet d'autres personnes, y compris des adresses de courriel, sans leur consentement;
    • poser des gestes qui imposent un fardeau déraisonnable aux serveurs du site Web
    • utiliser tout dispositif, logiciel, ou routine afin de nuire ou de tenter de nuire au bon fonctionnement du site Web ou de toute activité effectuée sur le site Web;
    • utiliser ou tenter d'utiliser un quelconque processus automatisé (y compris, sans s'y limiter, des collecteurs et des robots) afin d'accéder au site Web ou de l'utiliser;
    • vous engager dans toute autre activité pouvant nous exposer, ainsi que tous nos utilisateurs, à des risques de nuisance ou dommages.

Avis de non-responsabilité

Sans limiter ce qui précède, tout le contenu du site Web vous est fourni « TEL QUEL » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION A UN USAGE PARTICULIER OU DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. DE PLUS, NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE(S) SITE(S) WEB, OU LES SERVEURS QUI LES HÉBERGENT SOIENT EXEMPTS DE VIRUS. Nous ne garantissons pas que les fonctions contenues dans ces matériels seront sans interruption ou sans erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que ce site Web ou le serveur qui le rend disponible seront exempts de virus ou autres composantes nuisibles. Nous ne garantissons ni ne faisons aucune déclaration à l'égard de l'utilisation ou du résultat de l'utilisation du matériel dans ce site Web en ce qui a trait à l'exactitude, la précision, la fiabilité ou autrement.

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Idées soumises

Tous les commentaires, dessins, concepts, toutes les suggestions, idées, notes, recettes ou tous les autres renseignements que vous nous divulguez ou soumettez par le biais de ce site Web ou en réponse aux sollicitations de ce site Web (« Idées soumises ») deviendront et demeureront notre propriété. Vous comprenez et reconnaissez que nous disposons de ressources internes et externes qui peuvent avoir développé, ou qui pourront développer dans l'avenir, des idées ou autres éléments identiques ou similaires aux Idées soumises et que nous ne sommes prêts à considérer les Idées soumises qu'à ces conditions. En tout état de cause, aucune Idée soumise n'est soumise confidentiellement et nous n'assumons aucune obligation, expresse ou implicite, en évaluant l'Idée soumise. Sans limitations, nous posséderons tous les droits connus, ou à venir, relatives aux Idées soumises de tout genre et de toute nature dans tout l'univers, et nous aurons droit à l'usage non restreint des Idées soumises, à quelque fin que ce soit, commerciale ou autre, sans avoir à rétribuer le fournisseur des Idées soumises.

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